Dans le monde
littéraire — comme dans bon nombre d’autres domaines artistiques —, il existe
une panoplie d’associations et d’organismes aux objectifs variés. Nous avons
pensé faire la présentation de certaines organisations québécoises et
canadiennes qui comportent un intérêt pour les auteurs…
Copibec
La Société
québécoise de gestion collective des droits de reproduction, que la plupart
connaissent sous le nom de Copibec, a été fondée en 1997 par l’Union des
écrivaines et écrivains québécois (UNEQ) et l’Association nationale des
éditeurs de livres (ANEL). Copibec est une organisation à but non
lucratif. Elle a pour mission de gérer, au nom des éditeurs et des auteurs
québécois qui lui en ont donné le mandat, les droits de reproduction de leurs
œuvres. Grâce à des ententes bilatérales intervenues avec les sociétés de
gestion de plusieurs pays, Copibec gère également les droits de reproduction
des œuvres étrangères, ainsi que celles publiées au
Canada.
Selon l’article
3.(1) de la Loi sur le droit d’auteur :
Le droit
d’auteur sur l’œuvre comporte le droit exclusif de produire ou reproduire la
totalité ou une partie importante de l’œuvre, sous une forme matérielle
quelconque, d’en exécuter ou d’en représenter la totalité ou une partie
importante en public et, si l’œuvre n’est pas publiée, d’en publier la totalité
ou une partie importante.*
Ainsi,
Copibec vient faciliter la tâche aux titulaires de droits (éditeurs et auteurs)
en faisant office de guichet unique en matière de gestion du droit de
reproduction.
En d’autres
termes, Copibec est un intermédiaire entre les personnes qui procèdent, pour
toutes sortes de raison, à des reproductions d’œuvres protégées par le droit
d’auteur (écoles, entreprises, organismes de tout genre, troupes de théâtre,
individus, etc.) et les personnes qui détiennent les droits sur les œuvres
reproduites (éditeurs, auteurs, illustrateurs, etc.). Par le biais des
nombreuses licences qu’elle accorde, Copibec collecte des sommes pour les
reproductions effectuées. Puis, ces sommes sont reversées aux titulaires de
droits sous forme de redevances.
Comme auteur,
il est avantageux que vos œuvres soient inscrites au répertoire de Copibec et
que votre compte d’auteur soit correctement complété (Copibec aura besoin de
vos informations personnelles pour émettre un chèque à votre nom, le cas
échéant). Généralement, il revient à l’éditeur d’inscrire les titres de son
catalogue, mais il existe certains cas où ce sera à l’auteur de le faire (si vous
avez publié à compte d’auteur ou si vos droits vous ont été rétrocédés, par
exemple). Sachez que Copibec représente à ce jour près de 850 éditeurs
québécois de livres, de journaux et de périodiques, et quelque 23 000
auteurs québécois et canadiens.
Si vous
écrivez pour des revues ou des journaux, vos articles font probablement partie
du répertoire de Copibec, qui en gère par conséquent les droits de
reproduction. Vous pourriez recevoir des redevances pour la reproduction de vos
textes, notamment si vous avez le statut de pigiste. De
même, si vous êtes un créateur des arts visuels (peintre, sculpteur,
photographe, illustrateur) et que vos œuvres ont été reproduites dans des
journaux, des livres et des revues, vous pourriez être admissibles à certains
paiements effectués par Copibec.
Enfin, les
employés de Copibec peuvent répondre à plusieurs de vos questionnements en
matière de droit d’auteur, sinon ils sauront vous référer au bon endroit.
Karine
